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Hansjörg Walter

Conseil national 

Hansjörg Walter
Président 2011/12
Hans Altherr

Conseil des Etats 

Hans Altherr
Président 2011/2012
AgendaRéponses interventionsNouvelles interventions
Date Evénement Détails

 

 
Février 2012
14.02., 17h00 ComP CTT-N Pour une poste forte. Initiative populaire. Auditions
14.02., 17h00 ComP CPE-N Politique économique extérieure 2011. Rapport
Rapport de politique étrangère 2011
15.02., 11h00 ComP CER-E Mo. Conseil national (Favre Laurent). Bilatérales III sans libre-échange agricole
Mo. Conseil national (Joder). Rupture des négociations sur un accord de libre-échange agroalimentaire avec l'UE
Mo. Conseil national (Darbellay). Accord de libre-échange dans le secteur agroalimentaire. Suspendre les négociations avec l'UE
L'imposition d'après la dépense. Loi
27.02.-16.3. Session de printemps
Mars 2012
27.02.-16.3. Session de printemps
Avril 2012
 
Mai 2012
02.-03.05. Session spéciale Conseil national
28.05.-15.06. Session d'été
Juin 2012
28.05.-15.06.
(1re semaine: mardi à vendredi, lundi 28 mai: lundi de Pentecôte)		 Session d'été
Juillet 2012
 
Août 2012
  
Septembre  2012
10.09.-28.09. Session d'automne
Octobre 2012
 
Novembre 2012
26.11.-14.12. Session d'hiver
Décembre 2012
26.11.-14.12. Session d'hiver

: Session de printemps: Perspective Conseil national / Conseil des Etats
09.02.2012 - Programmes des sessions
Les chantiers de la NLFA maintiennent le cap
DSN: Questions ouvertes sur l’exploitation de l’axe du Saint-Gothard
08.02.2012 - Communiqué de presse
Initiative parlementaire «Supprimer les droits de timbre par étapes et créer des emplois»
CER-N: La commission met en consultation une révision de la loi fédérale sur les droits de timbre
07.02.2012 - Communiqué de presse

: Session de printemps: programmes du Conseil des Etats
03.02.2012 - Programmes des sessions

: Session de printemps: programmes Conseil national
03.02.2012 - Programmes des sessions
Mise en œuvre de l’initiative populaire sur l’imprescriptibilité
CAJ-N: Imprescriptibilité des actes d'ordre sexuel ou pornographique commis sur des enfants
03.02.2012 - Communiqué de presse

CSSS-N: La commission a entamé la discussion par article de la loi sur les denrées alimentaires
03.02.2012 - Communiqué de presse
Rapport sur la politique économique extérieure 2011
CPE-E: La politique économique extérieure à l’ordre du jour
03.02.2012 - Communiqué de presse
10.409 n Iv. pa. Pour faciliter l’accès des familles aux taxis
CTT-E: La sécurité des enfants au centre des préoccupations
03.02.2012 - Communiqué de presse
Initiative populaire « Contre les rémunérations abusives »
CAJ-N: La commission approuve l’imposition des rémunérations très élevées
02.02.2012 - Communiqué de presse
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